Mentions légales
1 — Éditeur du site
Le site internet est édité par : UNICORNPASSIONCREA
Micro-entreprise
Dirigeante : Madame Conseil Chloé
Siège social : 1 rue Waldeck Rochet, 62680 Méricourt, France.
Numéro SIRET : 89225570400033
Email : UnicornPassionCrea@gmail.com
2 — Hébergement du site
Le site est hébergé par : Shopify Inc. 151 O’Connor Street Ottawa, Ontario K2P 2L8 Canada
Site web : www.shopify.com
3 — Activité
UnicornPassionCrea est une boutique de vente en ligne proposant des articles pour bébé et enfant personnalisés à la demande du client.
Les produits sont sélectionnés auprès de fournisseurs spécialisés ou confectionnés dans une couturière expérimentée puis personnalisés selon les choix effectués par le client lors de la commande.
4 — Propriété intellectuelle
L’ensemble des éléments présents sur le site (textes, images, photographies, logo, créations graphiques, flocage, broderies, charte visuelle) est protégé par le droit de la propriété intellectuelle.
Toute reproduction, représentation, modification ou exploitation totale ou partielle de ces éléments est strictement interdite sans autorisation écrite préalable.
5 — Données personnelles
Les informations collectées sur le site sont nécessaires au traitement des commandes et à la gestion de la relation commerciale.
Ces données sont traitées de manière confidentielle et ne sont ni revendues ni communiquées à des tiers.
Conformément à la réglementation en vigueur, le client dispose d’un droit d’accès, de modification et de suppression de ses données personnelles sur simple demande par email.
6 — Responsabilité
UnicornPassionCrea s’efforce de fournir des informations aussi précises que possible sur le site.
Toutefois, l’éditeur ne pourra être tenu responsable :
- Des omissions ou inexactitudes éventuelles
- Des interruptions du site
- Des dommages résultant de l’utilisation du site
- Des retards de livraison dû aux transporteurs
7 — Liens hypertextes
Le site peut contenir des liens vers des sites tiers.
UnicornPassionCrea ne peut être tenue responsable du contenu de ces sites externes.
8 — Droit applicable
Les présentes mentions légales sont soumises au droit français.
Tout litige relèvera de la compétence des juridictions françaises.
9 — Médiateur
Conformément aux articles L.616-1 et R.616-1 du code de la consommation, nous proposons un dispositif de médiation de la consommation.
L’entité de médiation retenue est : CNPM – MEDIATION DE LA CONSOMMATION.
En cas de litige, vous pouvez déposer votre réclamation par voie postale en écrivant à CNPM – MEDIATION – CONSOMMATION – 27 avenue de la libération – 42400 Saint-Chamond